Le cheval, la réglementation et la politique...

Vous savez tous que la préoccupation du moment pour le monde équestre est le passage de la TVA de 7 à 20% !    

Voici l'un des derniers courriers...
_________________________________________________________________________________________

FNC

Fédération Nationale des Syndicats d’Exploitants Agricoles – Confédération Nationale de l’Elevage

11, rue de la Baume – 75008 Paris – Tél. : 01 45 63 05 90 – Fax : 01 79 72 41 28 – [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] - [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

COMMUNIQUE DE PRESSE

TVA SUR LES ACTVITES EQUESTRES : LE COMPTE N'Y EST PAS !

Paris, le 14 novembre 2013

Malgré la mobilisation particulièrement importante des professionnels du cheval partout en France ces derniers jours, le Gouvernement a publié hier matin le décret qui fait passer la TVA sur les activités de diversification agricole dans le cheval de 7% à 20 % au 1er Janvier 2014.

Avant l’envoi d’un document de travail proposé le mardi 12 matin par les Ministres du Budget et de l'Agriculture, Mr Pierre MOSCOVICI dévoilait mardi après-midi, lors des questions au Gouvernement, un soit disant "pacte proposé aux centres équestres".

Si l'on peut s'interroger sur la forme de la concertation…, pour la FNC c'est d'autant plus grave que le compte n'y est pas : les professionnels paieraient 70 millions d'euros supplémentaires de TVA et Bercy compenserait 20 !
Quant à faire peser 1/3 de la hausse de la TVA sur le client final c'est totalement inconcevable dans cette période de crise.
Il faut également rappeler que depuis la hausse de la TVA sur les ventes début 2013 les éleveurs sont obligés de vendre leurs équidés en dessous de leurs coûts de production.

Alors que tout est fait par la Profession pour démocratiser et rendre les sports équestres accessibles à tous, notamment en milieu rural, nous ne comprenons pas la position du Gouvernement actuel.
Le bureau de la FNC, réuni en urgence mercredi soir, appelle à rester mobilisé pour éviter que les éleveurs et les agriculteurs diversifiés dans le cheval soient à nouveau la variable d'ajustement.

La FNC demande au Gouvernement de revoir ses propositions pour apporter des solutions réalistes et adaptées à nos exploitations agricoles.

Contact: Juliette LECLAIRE 06.84.85.86.96

Un autre courrier...
______________________________________________________________________________________

GROUPEMENT HIPPIQUE NATIONAL

Lamotte-Beuvron, le 13 novembre 2013

Communiqué GHN

TVA/activités équestres: MARCHE OU CREVE ?!

Face à l’intransigeance, la précipitation et aux mensonges du gouvernement,
Face à l’absence de coopération du gouvernement avec les professionnels,
Face à l’incapacité de la France de faire valoir ses positions au niveau européen,
Face à la publication d’un décret passant nos activités de 7 à 20% de TVA au premier janvier,
Face à des mesures d’accompagnements irréalistes, insuffisantes et inapplicables,

Dans un contexte déjà lourd pour 2013 et 2014 :
- réforme des rythmes scolaires privant les centres équestres des recettes du mercredi,
- interdiction d’abatage des chevaux qui déséquilibre encore le secteur,
- durcissement du droit du travail interdisant les temps partiels de moins de 24h,
- etc.

Parce que les professionnels ne veulent pas d’un système qui alourdit la fiscalité,
Parce que les professionnels ne veulent pas d’une redistribution coûteuse à mettre en œuvre,
Parce que les professionnels ne veulent pas d’aides aliénantes pour les entreprises,
Parce que fiscalité contre aide publique c’est toujours au détriment de l’économie.
Le comité directeur du GHN a décidé à l’unanimité de demander l’abrogation du décret et le respect
de la parole de l’Etat.

Cette demande doit être appuyée par une mobilisation nationale des professionnels et des cavaliers.
La forme de cette mobilisation fera l’objet d’une prochaine communication.

Lettre de députés européens du 8/11/2013
_________________________________________________________________________________

PARLEMENT EUROPEEN

Sophie AUCONIE
Jean-Pierre AUDY
Michel DANTIN
Gaston FRANCO
Nathalie GRIESBECK
Françoise GROSSETETE
Brice HORTEFEUX
Agnès LE BRUN
Franck PROUST
Michèle RIVASI

Membres du Parlement européen

Monsieur Jean-Marc AYRAULT
Monsieur Le Premier ministre
Hôtel de Matignon
57, rue de Varenne
75700 Paris

Bruxelles, le 8 novembre 2013

Objet: L'avenir de la filière équestre

Monsieur le Premier Ministre,

La filière équestre européenne connaît une crise sans précédent, notamment en raison de menaces de changements de taux TVA applicables à ses activités.

Pourtant, les activités de sports équestres créent de l'emploi, du lien social et du bonheur. En tous points, cela répond aux objectifs européens de développement économique et durable que votre gouvernement soutient.

Il s'agit d'une filière créatrice d'emplois, avec d'importantes perspectives de diversification et de rentabilité pour de nombreux entrepreneurs, notamment ruraux. Elle est également porteuse de solutions pour remplir des missions à caractère social, en milieu rural, comme urbain.

Néanmoins, la filière équestre se heurte à des incompréhensions et à des blocages qui affectent sa viabilité comme son développement.

En effet, votre gouvernement s'apprête à remettre en cause l'application du taux réduit de TVA applicable aux activités équestres et cela, contrairement à ce qui est possible pour les 2 autres sports. En l'absence de demande officielle de la Commission européenne, cette mesure préventive prise par anticipation constitue, elle, un danger bien certain pour la filière.

Or, des arrêts récents de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) ont été rendus sur fondement des dispositions des articles 1 et 11 de l’annexe III de la directive TVA. Mais en aucun cas, ces arrêts ne remettent en cause l’application d’un taux réduit sur fondement des dispositions des articles 7, 13 et 14 du même texte.

Il est à noter qu’ils n’ont pas fait l’objet de débats ou de décisions de la CJUE et il est sans doute utile de préciser qu’en l’espèce, les activités de sports équestres sont sans lien avec celles des jeux (courses hippiques).

Cette décision du gouvernement est donc d’autant plus surprenante qu’en réponse à une question écrite n°E-008313/2011 de Mme Auconie et M. Franco du 25 octobre 2011, la Commission européenne a confirmé son interprétation de la directive TVA et de ses annexes, considérant que les sports équestres sont bien éligibles à un taux de TVA réduit, reprenant en cela l'analyse déjà faite par le Commissaire européen en charge de la Fiscalité, Monsieur Algirdas Semeta, dans un courrier en date du 8 mars 2013.

Par ailleurs, la France a fait part à la Commission européenne, dans une note adressée le 29 juin 2012, de son intention d'adapter la législation à la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne du 8 mars 2012. De ce fait, le taux normal de TVA s'applique depuis le 1er janvier 2013 aux gains de course et aux ventes de chevaux, à l'exception de ceux destinés à la boucherie ou encore utilisés dans la production agricole à la suite de l'adoption de la loi de finances rectificative du 29 décembre 2012.

Toutefois, une disposition spécifique a été introduite dans le code général des impôts depuis le 1er janvier 2012, par transposition de la faculté ouverte par la directive communautaire TVA de 2006, de façon à continuer d'appliquer le taux réduit de la TVA à des prestations correspondant au droit d'utilisation des animaux à des fins d'activités physiques et sportives.

Cette disposition reste néanmoins soumise à l'article 63 de la loi de finances rectificative du 29 décembre 2012, qui prévoit son abrogation à une date fixée par décret et au plus tard au 31 décembre 2014. Dans un courrier en date du 4 mars 2013, le Ministre de l'Économie et des Finances, Monsieur Pierre Moscovici, précisait que cette disposition avait été prise "compte tenu du risque de condamnation de la France pour manquement sur manquement. En cas de victoire de la France au contentieux, il sera toujours temps pour le législateur d'abroger cette 3 disposition d'ici au 31 décembre 2014". Force est de constater que ce risque de contentieux est aujourd'hui définitivement écarté et ne justifie plus le maintien d'une telle mesure.

En l'absence de procédure pour manquement sur manquement de la part de la Commission européenne ou d'une quelque autre requête de sa part, nous vous appelons donc urgemment à ne pas supprimer l'application du taux réduit pour les activités des centres équestres, mais également à abroger l'article 63 de la loi de finances rectificative du 29 décembre 2012.

Monsieur le Premier Ministre, nous vous sollicitons aujourd'hui dans le but d'obtenir des engagements clairs afin de protéger le sport hippique et l'activité économique de ce secteur, que, nous en sommes convaincus, vous souhaitez préserver comme nous. En cas de changement de ce taux, plus de 6000 emplois seraient en péril en raison d'un coût estimé à 100 millions d'euros par an pour cette filière.

Dans l'attente de votre réponse, nous restons disponibles pour échanger à ce sujet et agir dans une démarche concertée afin de limiter les conséquences néfastes pour la filière équestre.

Nous vous prions de recevoir, Monsieur le Premier Ministre, l'expression de nos sincères salutations.

Sophie AUCONIE
Jean-Pierre AUDY
Michel DANTIN
Gaston FRANCO
Nathalie GRIESBECK
Françoise GROSSETETE
Brice HORTEFEUX
Agnès LE BRUN
Franck PROUST
Michèle RIVASI

Copie à M. Stéphane Le Foll, Ministre de l'agriculture, M. Bernard Cazeneuve, Ministre délégué au budget, M. Pierre Moscovici, Ministre de l'économie et des finances et Mme Valérie Fourneyron, Ministre des sports du gouvernement de la République française.

A lire...  
_______________________________________________________________________________________
Communiqué de presse du 15 novembre 2013

Le Collectif 07/26 déstabilise le Ministre de l’Agriculture Stéphane Le Foll

Ce jeudi 15 novembre une délégation du collectif 07/26 (groupement des centres équestres Drôme-Ardèche) composée de Corine Sitar, Présidente du Comité Départemental d'Équitation de l'Ardèche, Nicolas Jullien, dirigeant de centre équestre dans la Drôme, Patrice Seillet, Président du Comité Départemental d'Équitation de la Drôme et Jacques Talagrand, membre associé de la Chambre d'Agriculture, représentant la filière cheval, a rencontré le Ministre de l'Agriculture Stéphane Le Foll dans le hall de la Chambre d'Agriculture de l'Ardèche.

Après avoir remercié le ministre de leur accorder cet entretien, Patrice Seillet l'a interpellé sur les motivations du passage de la TVA de 7 à 20% pour les centres équestres. Le ministre justifie cette augmentation par l'arrêt de la cour de justice de l'union européenne du 08 mars 2012 et les menaces de sanctions financières qui en découlent.

En s'appuyant sur un courrier adressé par des députés européens au premier Ministre Jean-Marc Ayrault en date du 08 novembre 2013 dont Stéphane Le Foll est destinataire (en copie), Patrice Seillet a clairement accusé le Gouvernement de mentir sur les véritables raisons qui motivent cette augmentation : à savoir la menace de sanctions financières de l'Europe pour manquement sur manquement. Il est, en effet, clairement précisé dans ce courrier que cette procédure de sanction est DEFINITIVEMENT ECARTEE par l'Europe à ce jour.

Le ministre lui a alors arraché le courrier des mains pour le lire et en prendre connaissance. Il nous a semblé en effet qu’il en découvrait l'existence.

Il a commencé la lecture à haute voix mais s'est très rapidement arrêté butant sur le paragraphe suivant :
- En effet, votre gouvernement s'apprête à remettre en cause l'application du taux réduit de TVA applicable aux activités équestres et cela, contrairement à ce qui est possible pour les autres sports.
En l'absence de demande officielle de la Commission européenne, cette mesure préventive prise par anticipation constitue, elle, un danger bien certain pour la filière.
- Or, des arrêts récents de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) ont été rendus sur fondement des dispositions des articles 1 et 11 de l’annexe III de la directive TVA. Mais en aucun cas, ces arrêts ne remettent en cause l’application d’un taux réduit sur fondement des dispositions des articles 7, 13 et 14 du même texte.
- Il est à noter qu’ils n’ont pas fait l’objet de débats ou de décisions de la CJUE et il est sans doute utile de préciser qu’en l’espèce, les activités de sports équestres sont sans lien avec celles des jeux (courses hippiques).
- Cette décision du gouvernement est donc d’autant plus surprenante qu’en réponse à une question écrite n°E-008313/2011 de Mme Auconie et M. Franco du 25 octobre 2011, la Commission européenne a confirmé son interprétation de la directive TVA et de ses annexes, considérant que les sports équestres sont bien éligibles à un taux de TVA réduit, reprenant en cela l'analyse déjà faite par le Commissaire européen en charge de la Fiscalité, Monsieur Algirdas Semeta, dans un courrier en date du 8 mars 2013.
- Par ailleurs, la France a fait part à la Commission européenne, dans une note adressée le 29 juin 2012, de son intention d'adapter la législation à la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne du 8 mars 2012. De ce fait, le taux normal de TVA s'applique depuis le 1er janvier 2013 aux gains de course et aux ventes de chevaux, à l'exception de ceux destinés à la boucherie ou encore utilisés dans la production agricole à la suite de l'adoption de la loi de finances rectificative du 29 décembre 2012.
- Toutefois, une disposition spécifique a été introduite dans le code général des impôts depuis le 1er janvier 2012, par transposition de la faculté ouverte par la directive communautaire TVA de 2006, de façon à continuer d'appliquer le taux réduit de la TVA à des prestations correspondant au droit d'utilisation des animaux à des fins d'activités physiques et sportives.
- Cette disposition reste néanmoins soumise à l'article 63 de la loi de finances rectificative du 29 décembre 2012, qui prévoit son abrogation à une date fixée par décret et au plus tard au 31 décembre 2014. Dans un courrier en date du 4 mars 2013, le Ministre de l'Économie et des Finances, Monsieur Pierre Moscovici, précisait que cette disposition avait été prise "compte tenu du risque de condamnation de la France pour manquement sur manquement. En cas de victoire de la France au contentieux, il sera toujours temps pour le législateur d'abroger cette disposition d'ici au 31 décembre 2014". Force est de constater que ce risque de contentieux est aujourd'hui définitivement écarté et ne justifie plus le maintien d'une telle mesure.
- En l'absence de procédure pour manquement sur manquement de la part de la Commission européenne ou d'une quelque autre requête de sa part, nous vous appelons donc urgemment à ne pas supprimer l'application du taux réduit pour les activités des centres équestres, mais également à abroger l'article 63 de la loi de finances rectificative du 29 décembre 2012.

A partir de ce moment, Monsieur le Foll a tenté de justifier la position du gouvernement pour se retrouver très vite dans une impasse. Signalant même qu'il était possible de garder la TVA au taux actuel pour les cours, mais que ceci était beaucoup trop compliqué pour la comptabilité des centres équestres.

Contradiction évidente dans les propos du Ministre qui au début de l'entretien expliquait l'obligation d'augmenter le taux de TVA sous la pression de l'Europe.
Engagé dans une voie sans issue, il a finalement récusé la véracité du contenu ce courrier.

Corinne Sitar a alors lu une lettre adressée au président de la république par une dirigeante de centre équestre de la montagne Ardéchoise.

C'est ensuite au tour de Nicolas Jullien d'intervenir en décrivant de manière poignante la fin de l'équitation moderne.

Suite à cette dernière intervention, sous les yeux d'un auditoire fortement ému, monsieur le Ministre a mis un terme à cette entrevue de vingt minutes en tournant brusquement les talons.

Dont acte !

Le courrier des membres du parlement européen, la lettre au président lue par Corine Sitar et l'intervention de Nicolas jullien sont à disposition sur demande:
Cheval Ardèche 07
Comité départemental d'équitation
7 rue Clément Faugier BP 136
07001 PRIVAS CEDEX
Tél. mob. 06 98 20 30 44.

Haras du Pin : Louis XIV en coopérative

Suite au désengagement de l’Etat, le Haras National du Pin, surnommé le petit Versailles, vient de passer en coopérative pour l’exploitation du site dont les murs appartiennent désormais à la région normande et au département de l’Orne. La société coopérative Haras National du Pin assurera des missions d’étalonnage, d’identification mais aussi de formation et de tourisme puisque le haras accueille entre 100 000 et 150 000 visiteurs par an, un chiffre qui devrait progresser en 2014, année des Jeux Equestres Mondiaux.

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

C’est toute la Normandie qui s’est mobilisée pour conserver au Haras du Pin sa fonction de service public. La forme coopérative a été privilégiée pour donner un droit de parole égalitaire dans cette structure qui rassemble à la fois trotteurs, galopeurs, chevaux de sports mais aussi chevaux de traits, ânes et poneys dans ce joyau de la Normandie, pays de cheval et de traditions. Les porteurs de part étant majoritairement issus du trot, c’est Jean-Pierre VIEL qui a été élu par le conseil de direction pour être président bénévole de ce nouvel acteur de l’élevage.



La coopérative est composée de plusieurs collèges : trotteurs, galopeurs, chevaux de sports (qui comprend aussi chevaux de trait, ânes et poneys), sanitaire (le haras a son vétérinaire et pourrait lancer des programmes de recherche) et les personnes intéressées (région, département, etc.)

Collège trotteurs : Philippe DELAUNAY, Emmanuel LECLERC, Jean-Pierre VIEL
Collège pur-sang : Henri BOZO, Hervé MORIN, Patrick MUSSAT
Collège sport : Bénédicte BARRIER, Philippe Martin, Nicolas MENANT
Collège sanitaire : Clinique vétérinaire de MEHEUDIN, Dr Jean-Marie BETSCH
Collège "personnes intéressées par l’activité de la SCIC" : Paul ESSARTIAL

Une très bonne nouvelle pour que ce site perdure et se développe.

Ca ne doit pas être évident de fédérer toutes ces activités, aussi bien financièrement que humainement.

Depuis le 31 janvier 2014 et jusqu'au 18 février 2015, le calendrier Chinois met à l'honneur le cheval. Pour l'occasion, la Poste a même édité un timbre.

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

On le sait, en France, le cheval sera particulièrement à l’honneur en 2014. De nombreuses compétitions de haut niveau marqueront l’année avec en tête d’affiche, les très attendus, Jeux équestres mondiaux en Normandie (du 23 août au 7 septembre). Oui mais voilà, la France ne sera pas la seule à honorer la plus noble conquête de l’homme. Selon le calendrier chinois, chaque année est placée sous le signe d’un animal et c’est le cheval qui sera à l’honneur du 31 janvier 2014 au 18 février 2015. Et comme chaque année, à l’occasion de ce nouvel an chinois, la poste française mettra à l’honneur le signe du zodiaque asiatique sur un bloc de timbres. C’est d’ailleurs un chinois installé en France, Li Zhongyao qui a dessiné le cheval qui ornera le timbre spécial. Un timbre qui sera en vente dès le 2 février au prix de 0,66 centimes d’euros.

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

Un calendrier astrologique datant du 3ème millénaire.

Chez les chinois, le premier calendrier astrologique est apparu sous le règne de l’empereur Huang, trois mille ans avant Jésus-Christ. Inscrite dans un cycle de 12 ans, chaque année, représente donc un animal : rat, buffle, tigre dragon, serpent, etc. Et possède ses propres caractéristiques.

Dans l’astrologie chinoise, le cheval est réputé fougueux et indépendant. Et cette année 2014 devrait être plus sereine puisque l’an passé avec le tigre, l’agressivité était de mise. En Chine, le cheval est surtout considéré comme un travailleur qui fait primer l’action, brille par sa créativité et a besoin d’aller de l’avant. Le cheval possède d’ailleurs une place très importante dans la culture chinoise. Il est considéré comme un être du bien. Yi Jing avait pour coutume de dire : "pour circuler dans le ciel rien ne vaut le dragon, sur la terre rien n’est plus utile qu'un cheval". D’un bout à l’autre de la planète, c’est donc désormais une certitude, 2014 sera bien l’année de votre animal préféré: le cheval.

<3

Le voyage aérien pour certains chevaux. 50 chevaux de polo à bord d’un 777F de LAN Cargo.

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

LAN Cargo, le principal transporteur de fret d’Amérique du Sud, a réalisé le 6 juillet dernier une de ses plus importantes opérations de transfert de chevaux de l’année, en embarquant 50 chevaux de polo depuis Miami jusqu’à Madrid. Les chevaux argentins, dits de polo, ont ainsi voyagé par groupe de trois à bord d’un 777F, dans des boxes spécialement construits par les entreprises Newport Cargo Argentina et Unicorn S.A. Les chevaux étaient sous la surveillance de quatre experts, exclusivement chargés de leur bien-être à bord.

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

Une fois à Madrid, LAN Cargo a reçu l’aide d’Iberia pour le déchargement des chevaux. La compagnie aérienne espagnole avait prévu un mode opératoire spécial afin de mener à bien le déchargement des animaux. Par la suite, les chevaux ont été installés dans des camions et ont pris la route vers Sotogrande. Le Boeing 777F utilisé pour cette opération, peut transporter jusqu’à 78 chevaux de ce même gabarit.



[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

Voici le "triple 7", génération récente de chez Boeing (il y a le même type chez Airbus), qui sert au transport des chevaux ci-dessus.

Impressionnants ces grands transports de chevaux   
Apparemment, tout à l'air d'être bien pensé pour leur confort et leur tranquilité. En avion, il vaut mieux !